Ordre du Jour du Conseil Municipal du 02/04/2025

Ordre du jour :

DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE

APPROBATION DE PROCES VERBAL

Approbation du procès-verbal de la séance du 06 février 2025

DÉLIBÉRATIONS

ADMINISTRATION GENERALE :
Rapporteur : Jean-Christophe POULET
01-02–04-25 - Convention de mise à disposition de service de gestion de l’énergie
02-02–04-25 - Approbation de la modification des statuts de la CA Val Parisis – Définition de la compétence supplémentaire « Organiser ou accompagner des activités culturelles et sportives à dimension intercommunale »
03-02–04-25 - Retrait de la Commune de Châtenay-en-France du Syndicat Intercommunal d’Assainissement Autonome (SIAA)

PÔLE RESSOURCES INTERNES/FINANCES :
Rapporteur : Jean-Christophe POULET
04-02–04-25 – Budget primitif 2025
05-02–04-25 - Vote des taux 2025
06-02–04-25 - Subvention de fonctionnement au CCAS
07-02–04-25 - Tarification « ateliers d’été »

PÔLE RESSOURCES INTERNES/RESSOURCES HUMAINES :
Rapporteur : Didier LECLERCQ
08-02–04-25 – Création d’un poste d’assistant(e) à la direction générale en charge du suivi mission des archives
09-02–04-25 – Création d’un poste d’assistant(e) administratif (ve) au service des sports
10-02–04-25 – Mise à jour du tableau des effectifs

PÔLE PROJET EDUCATIF :
Rapporteur : Fathia GHANI REFOUFI
11-02–04-25 – Tarifs mini séjours été 2025

PÔLE SPORT:
Rapporteur : Jean-Pierre GAFFEZ
12-02–04-25 – Attribution des subventions 2025 aux associations sportives

PÔLE CULTURE ET JEUNESSE :
Rapporteur : Nathalie DERVEAUX
13-02–04-25 – Attribution des subventions 2025 aux associations culturelles
14-02–04-25 – Conventions de prêt de salles municipales
15-02–04-25 - Signature d’une convention de partenariat avec l’Académie de Versailles pour les projets « Petits pros du Dico » et « Sonorisation d’album »
16-02–04-25 - Signature d’une convention de partenariat avec l’association APR pour les projets « Un pro du dico », « Petits pros du Dico » et « Sonorisation d’album »
17-02–04-25 - - Règlement intérieur Ludo Cafèt

PÔLE COMMERCE 
Rapporteur : Laurianne DANGUILHEN
18-06–02-25– Tarification des foodtrucks réguliers

SECURITE
Rapporteur : Farid LAZAAR
19-06–02-25 – Règlement de mise à disposition d’équipements de vidéoprotection pour l’installation de caméras nomades – Avenant n° 2 portant prolongation du règlement de mise à disposition