Ordre du Jour du Conseil Municipal du 06/02/2025

Ordre du jour :

DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE

APPROBATION DE PROCES VERBAL

Approbation du procès-verbal de la séance du 12 décembre 2024

DÉLIBÉRATIONS

ADMINISTRATION GENERALE :
Rapporteur : Jean-Christophe POULET
01-06–02-25 – Désignation des représentants du Conseil municipal au sein du Syndicat Intercommunal à vocation unique de Restauration Collective d’Ermont et de Bessancourt (SIRCEB)

PÔLE RESSOURCES INTERNES/FINANCES :
Rapporteur : Jean-Christophe POULET
02-06–02-25 - Débat d’orientation budgétaire 2025

PÔLE RESSOURCES INTERNES/RESSOURCES HUMAINES :
Rapporteur : Didier LECLERCQ
03-06–02-25 – Suppression d’un poste d’adjoint à la Directrice de la crèche familiale et Responsable RAM
04-06–02-25 – Suppression d’un poste de puéricultrice
05-06–02-25 – Création d’un poste de directeur(trice) adjoint(e) de l’accueil collectif
06-06–02-25 – Création d’un poste de référent santé et accueil inclusif
07-06–02-25 – Création d’un poste de Responsable Service accueil/Etat civil
08-06–02-25 – Subvention association du personnel 2025

PÔLE PROJET EDUCATIF :
Rapporteur : Fathia GHANI REFOUFI
09-06–02-25 – Subvention projets pédagogiques 2025
10-06–02-25 – Tarification classe transplantée St Exupéry
11-06–02-25 – Tarification classe transplantée Simone Veil
12-06–02-25 – Subventions aux associations de parents d’élèves 2025

PÔLE CULTURE ET JEUNESSE :
Rapporteur : Nathalie DERVEAUX
13-12-12-24 – Caution dans le cadre des prêts de salles municipales
14-06–02-25 – Règlement intérieur de prêt de salles municipales

PÔLE AMÉNAGEMENT DURABLE, PATRIMOINE ET ENVIRONNEMENT
Rapporteur : Jean-Christophe POULET
15-06–02-25– Approbation du rapport sur l’artificialisation des sols du territoire de Bessancourt pour la période 2011-2021
Rapporteur : Didier LECLERCQ
16-06–02-25– Révision allégée n°1 du Plan Local d’Urbanisme de Bessancourt – Approbation du bilan de la concertation et arrêt du projet de révision allégée
17-06–02-25– Cession au S.I.A.R.E. de la parcelle communale BC0585p située 26 Chemin de l’Isle à Bessancourt, d’une superficie d’environ 2 015 m²
18-06–02-25 – Désaffectation et déclassement du domaine public de la parcelle communale cadastrée BH0500 située place du 30 Août à Bessancourt
19-06–02-25 - Cession des parcelles communales BH236, BH247, BH878 et BH879 situées lieudit « le Haut des Champs Boisson »