✍️ Désignation d’un secrétaire de séance

📝 Approbation du procès-verbal

• Approbation du procès-verbal de la séance du 16 octobre 2025

📚 Délibérations

🏢 Administration générale Rapporteur : Nathalie DERVEAUX

• 01-11-12-25 – Rapport d’activité 2024 – CAVP
• 02-11-12-25 – Renouvellement de la convention de délégation de compétences – Dépôts sauvages

🏢 Administration générale Rapporteur : Farid LAZAAR

• 03-11-12-25 – Convention de mise en commun d’agents de police municipale mutualisée – Avenant n°1

🏢 Administration générale Rapporteur : Jean-Christophe POULET

• 04-11-12-25 – Avis sur le projet de schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage du Val d’Oise

💶 Pôle ressources internes / finances Rapporteur : Jean-Christophe POULET

• 05-11-12-25 – Garantie d’emprunt 1001 Vies Habitat
• 06-11-12-25 – Convention promesse affectation hypothécaire réservation de logement 1001 Vies Habitat
• 07-11-12-25 – Modification des statuts du SIRCEB
• 08-11-12-25 – Renouvellement de la convention de mise à disposition de service pour la recherche et la constitution de dossiers de demandes de subventions
• 09-11-12-25 – Décision modificative n°2
• 10-11-12-25 – Engagement quart des dépenses investissements
• 11-11-12-25 – Acompte subvention CCAS 2026
• 12-11-12-25 – Admissions en non valeurs et créances éteintes

👥 Pôle ressources internes / ressources humaines Rapporteur : Didier LECLERCQ

• 13-11-12-25 – Mise à jour du RIFSEEP (annule et remplace la délibération n°12–01-12-22)
• 14-11-12-25 – Suppression poste graphiste
• 15-11-12-25 – Convention de participation 2024–2029 : Protection Sociale Complémentaire
• 16-11-12-25 – Création de poste d’un coordinateur ALSH
• 17-11-12-25 – Demande d’agrément recours service civique
• 18-11-12-25 – Mise à disposition des véhicules communaux

👧 Pôle enfance Rapporteur : Fathia GHANI REFOUFI

• 19-11-12-25 – Tarification classes transplantées Lamartine – Brannay
• 20-11-12-25 – Tarification classes transplantées Simone Veil – Saint-Malo
• 21-11-12-25 – Tarification classes transplantées St-Exupéry – Isigny-le-Buat
• 22-11-12-25 – Tarification séjour hiver – Aussois

🎭 Pôle culturel Rapporteur : Estelle CABARET

• 23-11-12-25 – Approbation du règlement du Concours de Nouvelles pour les élèves du Collège Maubuisson de Bessancourt
• 24-11-12-25 – Signature d’une convention avec l’association Nov’Art dans le cadre du projet 100% EAC
• 25-11-12-25 – Signature d’une convention avec l’Atelier d’artisans d’arts dans le cadre du projet 100% EAC

🏅 Pôle sports Rapporteur : Jean-Pierre GAFFEZ

• 26-11-12-25 – Attribution d’une subvention exceptionnelle au club de Tennis de Table de Bessancourt
• 27-11-12-25 – Attribution d’une subvention exceptionnelle au club de Pétanque de Bessancourt
• 28-11-12-25 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’ASC Muay Thaï de Bessancourt
• 29-11-12-25 – Attribution d’une subvention exceptionnelle au club de Boxe Anglaise de Bessancourt

🩺 Pôle santé Rapporteur : Vanessa BOURDAIS

• 30-11-12-25 – Approbation du bail commercial en l’état futur d’achèvement (BEFA) conclu entre la Ville de Bessancourt et la société IMMODEV / SCCV Pétrus Promotion 14 pour l’installation de médecins dans la future Maison de Santé Pluriprofessionnelle

🌳 Aménagement du territoire, urbanisme et environnement Rapporteurs : Estelle CABARET & Didier LECLERCQ

• 31-11-12-25 – Candidature à l’Appel à projets « Collecte pour recyclage des déchets d’emballages ménagers issus de la consommation nomade » – Signature de la convention de groupement
• 32-11-12-25 – Approbation de la révision allégée du Plan Local d’Urbanisme
• 33-11-12-25 – Rétrocession espaces publics tranche 2 GPA / Commune de Bessancourt
• 34-11-12-25 – Délimitation d’un périmètre de précaution pour l’installation d’antennes de téléphonie mobile aux abords des établissements sensibles

🗨️ Questions orales

📋 Liste des décisions du 17 octobre 2025 au 3 décembre 2025

• Déclaration sans suite marché « Restauration collective Multi accueil » – Références : 2025FIN01
• Marché BES2025-02 – Entretien des bâtiments

🗣️ Le groupe Agir pour Bessancourt sera présent pour défendre vos intérêts.
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