Ordre du Jour du Conseil Municipal du 16/10/2025
mandrake75

🏛️ Ordre du jour du Conseil Municipal du 16 octobre 2025
✍️ Désignation d’un secrétaire de séance
📝 Approbation des procès-verbaux
- Séances du 24 juin 2025 et du 3 octobre 2025
📚 Délibérations
🏢 Administration générale Rapporteur : Nathalie DERVEAUX
- 01-16-10-25 – Indemnités de fonction des adjoints et des conseillers municipaux délégués
- 02-16-10-25 – Modification des commissions communales
- 03-16-10-25 – Modification des membres du conseil d’école
🏥 Administration générale Rapporteur : Didier LECLERCQ
- 04-16-10-25 – Demande de protection fonctionnelle pour Madame Vanessa BOURDAIS – Adjointe au Maire en charge de la santé et du handicap
🎠Pôle culturel Rapporteur : Estelle CABARET
- 05-16-10-25 – Abrogation du dispositif de caution pour la réservation des salles communales
- 06-16-10-25 – Modification du règlement intérieur des prêts de salle
- 07-16-10-25 – Signature d’un avenant à la convention bilatérale de partenariat Demos – mise à jour entre les villes de Taverny et Bessancourt
🗨️ Questions orales
Conformément à l’article 5 du Règlement Intérieur du Conseil Municipal voté le 04/06/2020.
🗣️ Le groupe Agir pour Bessancourt sera présent pour défendre vos intérêts.
💬 Pour toute remarque ou question préalable, contactez-nous dès maintenant.