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Ordre du Jour du Conseil Municipal du 16/10/2025

🏛️ Ordre du jour du Conseil Municipal du 16 octobre 2025

📍 Date : Jeudi 16 octobre 2025 🕒 Heure : 20h30 📌 Lieu : Espace Paul Bonneville

✍️ Désignation d’un secrétaire de séance

📝 Approbation des procès-verbaux

  • SĂ©ances du 24 juin 2025 et du 3 octobre 2025

📚 Délibérations

🏢 Administration générale Rapporteur : Nathalie DERVEAUX

  • 01-16-10-25 – IndemnitĂ©s de fonction des adjoints et des conseillers municipaux dĂ©lĂ©guĂ©s
  • 02-16-10-25 – Modification des commissions communales
  • 03-16-10-25 – Modification des membres du conseil d’école

🏥 Administration générale Rapporteur : Didier LECLERCQ

  • 04-16-10-25 – Demande de protection fonctionnelle pour Madame Vanessa BOURDAIS – Adjointe au Maire en charge de la santĂ© et du handicap

🎭 Pôle culturel Rapporteur : Estelle CABARET

  • 05-16-10-25 – Abrogation du dispositif de caution pour la rĂ©servation des salles communales
  • 06-16-10-25 – Modification du règlement intĂ©rieur des prĂŞts de salle
  • 07-16-10-25 – Signature d’un avenant Ă  la convention bilatĂ©rale de partenariat Demos – mise Ă  jour entre les villes de Taverny et Bessancourt

🗨️ Questions orales

Conformément à l’article 5 du Règlement Intérieur du Conseil Municipal voté le 04/06/2020.

🗣️ Le groupe Agir pour Bessancourt sera présent pour défendre vos intérêts.
💬 Pour toute remarque ou question préalable, contactez-nous dès maintenant.