Ordre du Jour du Conseil Municipal du 24/06/2025

🏛️ Ordre du jour du Conseil Municipal du 24 juin 2025

📍 Date : Mardi 24 juin 2025
🕒 Heure : 20h30
📌 Lieu : Salle Paul Bonneville

DESIGNATION D'UN SECRETAIRE DE SEANCE 

APPROBATION DU PROCES VERBAL
Approbation du procès-verbal de la séance du 06 février 2025

📁 ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Jean-Christophe POULET

• 01-24-06-25 – Détermination de la composition du Conseil communautaire de la CA Val Parisis et répartition des sièges entre les communes membres

📁 PÔLE RESSOURCES INTERNES / FINANCES

Rapporteur : Jean-Christophe POULET

• 02-24-06-25 – Compte de gestion 2024
• 03-24-06-25 – Vote du compte administratif 2024
• 04-24-06-25 – Affectation du résultat 2024
• 05-24-06-25 – Indemnité de gardiennage église 2025
• 06-24-06-25 – Utilisation du FSRIF 2024
• 07-24-06-25 – Décision modificative n°1
• 08-24-06-25 – Signature d’un protocole transactionnel avec la société A’MA TRAITEUR

📁 PÔLE RESSOURCES INTERNES / RESSOURCES HUMAINES

Rapporteur : Didier LECLERCQ

• 09-24-06-25 – Transfert de personnels dans le cadre du transfert de la compétence « Restauration » au SIRCEB
• 10-24-06-25 – Suppression et création de postes suite au transfert de personnels (Restauration – SIRCEB)
• 11-24-06-25 – Plan de formation triennal 2025–2027
• 12-24-06-25 – Mise à disposition des véhicules communaux
• 13-24-06-25 – Création d’un poste de Chargé de communication

📁 PÔLE PROJET ÉDUCATIF – ENFANCE

Rapporteur : Fathia GHANI REFOUFI

• 14-24-06-25 – Modification du règlement intérieur de la restauration scolaire
• 15-24-06-25 – Réduction familiale de 10 % pour les séjours (2 enfants ou plus)
• 16-24-06-25 – Convention de refacturation entre SIRCEB et la commune d’Ermont
• 17-24-06-25 – Convention de mise à disposition (transfert restauration collective au SIRCEB)
• 18-24-06-25 – Convention relative à la contribution initiale au SIRCEB

📁 PETITE ENFANCE

Rapporteur : Fathia GHANI REFOUFI

• 19-24-06-25 – Convention pluriannuelle d’objectifs avec l’association CRESCENDO

📁 PÔLE SPORT

Rapporteurs : Jean-Pierre GAFFEZ et Vanessa BOURDAIS

• 20-24-06-25 – Règlement intérieur d’occupation des complexes sportifs
• 21-24-06-25 – Subvention exceptionnelle – Tennis de Table Club de Bessancourt
• 22-24-06-25 – Tarification dossard – Course bessancourtoise (Octobre Rose)
• 23-24-06-25 – Reversement de 2 € par dossard à l’association « Lisa Forever »
• 24-24-06-25 – Règlement de la course bessancourtoise (Octobre Rose)

📁 PÔLE CULTUREL

Rapporteur : Nathalie DERVEAUX

• 25-24-06-25 – Tarification des activités municipales
• 26-24-06-25 – Règlement intérieur de l’école de musique
• 27-24-06-25 – Caution de prêt d’instruments de musique
• 28-24-06-25 – Subvention à l’Amicale des Sapeurs-Pompiers
• 29-24-06-25 – Reversement du produit de la Foire aux livres 2025 (médiathèque)

📁 PÔLE AMÉNAGEMENT DURABLE / PATRIMOINE / ENVIRONNEMENT

Rapporteur : Didier LECLERCQ

• 30-24-06-25 – Convention d’occupation du domaine public SNCF (voie cyclable Bessancourt–Taverny)
• 31-24-06-25 – Vœu pour la sauvegarde des terres agricoles – Délibération ZAP
• 32-24-06-25 – Convention SIG avec la CA Val Parisis
• 33-24-06-25 – Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2024
• 34-24-06-25 – Cession au SIARE – parcelle communale 20 Chemin des Balicots

🗨️ QUESTIONS ORALES

Conformément à l’article 5 du Règlement Intérieur du Conseil Municipal voté le 04/06/2020

🗣️ Le groupe Agir pour Bessancourt sera présent pour défendre vos intérêts.
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