Fabrice PEGUY
Dynamique Bessancourt
Comment sont calculés les pourcentages ?
Présence : sur les séances où l’élu figure dans la composition, pour la période et le groupe sélectionnés. Les absences, excuses, pouvoirs donnés et données manquantes sont séparés. Un pouvoir reçu compte comme une présence.
Votes personnels : sur les délibérations renseignées lorsque l’élu est présent, y compris « ne prend pas part ». Le vote explicite est prioritaire ; sinon le vote par défaut de la délibération s’applique (Pour si ce champ est vide, comme dans la page conseil actuelle). Un résultat déduit du défaut est signalé dans le détail.
Les votes d’un élu ayant donné pouvoir sont affichés séparément, sans être intégrés aux pourcentages personnels. Ils ne sont pas déduits du vote du mandataire. Les données inconnues ou contradictoires sont exclues des pourcentages de vote.
3 séance(s) · 51 vote(s) personnel(s) renseigné(s) · 0 vote(s) par procuration · 0 pouvoir(s) reçu(s)
Participation aux séances
Votes personnels
0 vote(s) personnel(s) non renseigné(s) ou incohérent(s).
Détail des délibérations
| Date du conseil | Numéro | Délibération | Vote | Origine | Accès |
|---|---|---|---|---|---|
| 07/04/2026 | 02-07-04-2026 | Indemnités de fonctions des Élus | Abstention | Vote explicite | Voir les délibérations → |
| 07/04/2026 | 03-07-04-2026 | Détermination du nombre de membres au Conseil d’Administration du CCAS | Pour | Vote par défaut de la délibération | Voir les délibérations → |
| 07/04/2026 | 04-07-04-2026 | Désignation des membres du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale | Pour | Vote par défaut de la délibération | Voir les délibérations → |
| 07/04/2026 | 05-07-04-26 | Désignation des membres de la Commission d’Appel d’offres | Contre | Vote explicite | Voir les délibérations → |
| 07/04/2026 | 06-07-04-26 | Constitution commissions communales et désignation des Membres | Pour | Vote par défaut de la délibération | Voir les délibérations → |
| 07/04/2026 | 07-07-04-26 | Désignation des Délégués du Syndicat Mixte pour la Gestion de la Fourrière Animale dans le Val d'Oise (SMGFAVO) | Abstention | Vote explicite | Voir les délibérations → |
| 07/04/2026 | 08-07-04-26 | Désignation des Délégués du S.I.E.R.E.I.G. André Messager (lycées et collège de Taverny | Abstention | Vote explicite | Voir les délibérations → |
| 07/04/2026 | 09-07-04-26 | Désignation des délégués du S.I.E.R.E.I.G. de la Vallée de Montmorency | Abstention | Vote explicite | Voir les délibérations → |
| 07/04/2026 | 10-07-04-26 | Désignation des Délégués de l’Association Régionale Intercommunale d'Aide Familiale (A.R.I.A.F.) | Abstention | Vote explicite | Voir les délibérations → |
| 07/04/2026 | 11-07-04-26 | Désignation des délégués de l’Association des communes du massif forestier de Montmorency | Abstention | Vote explicite | Voir les délibérations → |
| 07/04/2026 | 12-07-04-26 | Désignation des Délégués de la Commission Locale d’Information et de Surveillance (C.L.I.S) auprès de l’unité de traitement des déchets exploités par la compagnie générale de Cergy Pontoise à Saint-Ouen-l’Aumône | Abstention | Vote explicite | Voir les délibérations → |
| 07/04/2026 | 13-07-04-26 | Désignation des Délégués de la Commission Locale d’Information et de Surveillance (C.L.I.S) pour le suivi de l’exploitation par les sociétés Placoplatre et Lafargeplâtres de la carrière de gypse située sous le massif forestier de Montmorency | Abstention | Vote explicite | Voir les délibérations → |
| 07/04/2026 | 14-07-04-26 | Désignation des délégués du Syndicat Départemental d’Énergie du Val d’Oise (SDEVO) | Abstention | Vote explicite | Voir les délibérations → |
| 07/04/2026 | 15-07-04-26 | Désignation des représentants de la Commission de Suivi du Site (CSS) de l’installation de traitement déchets ménagers la société CYDEC, anciennement exploitée par la société Compagnie Générale d’Environnement de Cergy Pontoise (CGECP) | Abstention | Vote explicite | Voir les délibérations → |
| 07/04/2026 | 16-07-04-26 | Désignation des Représentants du Conseil Municipal au sein du Syndicat Intercommunal à vocation unique de Restauration Collective d’Ermont et de Bessancourt (SIRCEB) | Abstention | Vote explicite | Voir les délibérations → |