Ordre du Jour du Conseil Municipal du 27/06/2024
LE CONSEIL MUNICIPAL
du
JEUDI 27 JUIN 2024
SE DEROULERA
A 20h30
A L Espace Marc Steckar
Ordre du jour :
DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE
APPROBATION DE PROCES VERBAL
Approbation du procès-verbal de la séance du 04 avril 2024
DÉLIBÉRATIONS
PÔLE RESSOURCES INTERNES/FINANCES :
Rapporteur : Didier LECLERCQ
01-27-06-24 – Compte de gestion 2023
02-27-06-24 – Vote du compte administratif 2023
03-27-06-24 – Affectation du résultat 2023
04-27-06-24 – Indemnité de gardiennage église 2023
05-27-06-24 – Utilisation FSRIF 2023
PÔLE RESSOURCES INTERNES/RESSOURCES HUMAINES :
Rapporteur : Didier LECLERCQ
06-27-06-24–Suppression du poste d’adjoint à la DGS chargé des solidarités, de la citoyenneté et de la jeunesse
07-27-06-24 - Suppression du poste d’adjoint à la DGS chargé du numérique, de la communication, et la culture
08-27-06-24- Création du poste de Directeur de la Communication à temps complet
09-27-06-24- Création d’un poste de Directeur des Affaires Culturelles
PÔLE PROJET EDUCATIF :
Rapporteur : Fathia GHANI REFOUFI
10-27-06-24 Convention pour l’accueil d’enfants de la commune de Frepillon au centre de loisirs été 2024
11-27-06-24 Modification du règlement de restauration scolaire et des accueils de loisirs
PÔLE CULTUREL
Rapporteur : Azedine MESSAOUDI
12-27-06-24 Reversement du produit de la vente de livres de la médiathèque au CCAS
PÔLE SPORT :
Rapporteur : Jean-Pierre GAFFEZ
13-27-06-24 Convention de partenariat entre la ville de Bessancourt et Cosmopolitan Club de Taverny
PÔLE AMÉNAGEMENT DURABLE, PATRIMOINE ET ENVIRONNEMENT
Rapporteur : Jean-Christophe POULET
14-27-06-24 Approbation du plan d’actions Vélos