Ordre du Jour du Conseil Municipal du 03/10/2024

Ordre du jour :

DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE

APPROBATION DE PROCES VERBAL

Approbation du procès-verbal de la séance du 27 juin 2024

DÉLIBÉRATIONS

PÔLE RESSOURCES INTERNES/FINANCES :
Rapporteur : Jean-Christophe POULET
01-03-10-24 – Création d'un syndicat intercommunal entre la commune d'Ermont et la Commune de Bessancourt pour la restauration collective
Rapporteur : Didier LECLERCQ
02-03-10-24 – Décision modificative N°1
03-03-10-24 – Fixation loyer ateliers d'artistes
04-03-10-24 – Garantie emprunt accordée à SEQUENS
05-03-10-24 – Convention promesse d'affectation hypothécaire/réservation de logements SEQUENS

PÔLE RESSOURCES INTERNES/RESSOURCES HUMAINES :
Rapporteur : Didier LECLERCQ
06-03-10-24 - Mise à disposition de véhicules communaux dans l'exercice de certaines fonctions
07-03-10-24 - Règlement intérieur d'utilisation des véhicules de services

PÔLE PROJET EDUCATIF :
Rapporteur : Fathia GHANI REFOUFI
08-03-10-24 - Projet Educatif de Territoire 2024-2027

PÔLE AMÉNAGEMENT DURABLE, PATRIMOINE ET ENVIRONNEMENT
Rapporteur : Didier LECLERCQ
09-03-10-24 - Lancement procédure appel d'offres pour le marché d'entretien des espaces verts
10-03-10-24 - Acquisitions parcelles BL0354-355
11-03-10-24 - Constitution de servitude