Ordre du Jour du Conseil Municipal du 12/12/2024

Ordre du jour :

DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE

APPROBATION DE PROCES VERBAL

Approbation du procès-verbal de la séance du 03 octobre 2024

DÉLIBÉRATIONS

ADMINISTRATION GENERALE :
Rapporteur : Nathalie DERVEAUX
01-12-12-24 – Dissolution du syndicat intercommunal pour l’extension du lycée Van Gogh et la construction
du L.E.P. Gustave Eiffel

PÔLE RESSOURCES INTERNES/FINANCES :
Rapporteur : Jean-Christophe POULET
02-12-12-24 - Décision modificative n°2 
03-12-12-24 - Attribution d’une subvention exceptionnelle au Collège Maubuisson
04-12-12-24 - Engagement du quart des dépenses d’investissement 
05-12-12-24 - Acompte de subvention 2025 au CCAS 
06-12-12-24 - Annule et remplace délibération n° 01-03-10-24 Création d’un syndicat intercommunal entre la
Commune d’Ermont et la Commune de Bessancourt pour la restauration collective, dénommé le SIRCEB 
  

PÔLE RESSOURCES INTERNES/RESSOURCES HUMAINES :
Rapporteur : Didier LECLERCQ
07-12-12-24 - Création de poste de gardien des écoles au sein de la direction du projet éducatif 
08-12-12-24 - Création de poste de contrôleur de l’espace public au sein du centre technique municipal
09-12-12-24 - Création d’un poste de chargé de développement du commerce forain, des relations avec les
commerçants au sein de la direction de la culture
10-12-12-24 - Création et suppression de postes dans le cadre des avancements de grades et promotion
interne
11-12-15-24 - Création de poste d’adjoints techniques territoriaux
12-12-12-24 - Mise à jour du tableau des effectifs
13-12-12-24 - Mise à jour des emplois pouvant bénéficier d’un logement de fonctions et conditions
d’occupation
14-12-12-24 - Adhésion à la convention de participation pour la protection sociale complémentaire proposée
par le Centre Interdépartemental de Gestion pour la période 2024-2029
15-12-12-24 - Instauration de l’indemnité de fonctions et d’engagement pour les agents de la filière de la police
municipale
16-12-12-24 - Rapport social unique au titre de l’année 2023 

PÔLE PROJET EDUCATIF :
Rapporteur : Fathia GHANI REFOUFI
17-12-12-24 Tarification classes transplantées Lamartine en baie de Somme
18-12-12-24 Tarification classes transplantées Lamartine à Creully sur Seulles
19-12-12-24 Tarification séjour hiver Chamonix 

PÔLE SPORT :
Rapporteur : Jean-Pierre GAFFEZ
20-12-12-24 Subvention exceptionnelle basket club Bessancourt 

PÔLE CULTURE ET JEUNESSE :
Rapporteur : Nathalie DERVEAUX
21-12-12-24 - Signature d’une convention bilatérale de partenariat Demos mise à jour entre les villes de
Taverny et Bessancourt 

PÔLE AMÉNAGEMENT DURABLE, PATRIMOINE ET ENVIRONNEMENT
Rapporteur : Didier LECLERCQ
22-12-12-24 - Bilan des cessions acquisitions
23-12-12-24 - Cession à l’euro symbolique des parcelles au profit du Conseil Départemental du Val d’Oise de
deux emprises communales faisant partie du socle foncier du collège Maubuisson.
24-12-12-24 - Convention portant autorisation de travaux et d’aménagements des chemins ruraux au profit du
SMAPP
25- 12-12-24 – Approbation du CRACL 2023 pour la ZAC des Meuniers
26-12-12-24 - Rétrocession des parcelles constituant des espaces publics de la trance 1 et de la tranche 2
(pour parties) situées au sein de la ZAC des Meuniers par Grand Paris Aménagement et intégration dans le
domaine public communal
27-12-12-24 - Convention d’achèvement de la Z.A.C des Meuniers avec Grand Paris Aménagement 
 
PÔLE LOGEMENT :
Rapporteur : Marie-Christine DUPREZ-PANNETRAT
28-12-12-24 - Adoption du projet de convention bilatérale 2024-2026 définissant les modalités de
transformation en flux des droits de réservations de la ville sur le patrimoine social des bailleurs sociaux de la
commune