Nathalie DERVEAUX
Dynamique Bessancourt
Comment sont calculés les pourcentages ?
Présence : sur les séances où l’élu figure dans la composition, pour la période et le groupe sélectionnés. Les absences, excuses, pouvoirs donnés et données manquantes sont séparés. Un pouvoir reçu compte comme une présence.
Votes personnels : sur les délibérations renseignées lorsque l’élu est présent, y compris « ne prend pas part ». Le vote explicite est prioritaire ; sinon le vote par défaut de la délibération s’applique (Pour si ce champ est vide, comme dans la page conseil actuelle). Un résultat déduit du défaut est signalé dans le détail.
Les votes d’un élu ayant donné pouvoir sont affichés séparément, sans être intégrés aux pourcentages personnels. Ils ne sont pas déduits du vote du mandataire. Les données inconnues ou contradictoires sont exclues des pourcentages de vote.
6 séance(s) · 69 vote(s) personnel(s) renseigné(s) · 0 vote(s) par procuration · 2 pouvoir(s) reçu(s)
Participation aux séances
Votes personnels
0 vote(s) personnel(s) non renseigné(s) ou incohérent(s).
Détail des délibérations
| Date du conseil | Numéro | Délibération | Vote | Origine | Accès |
|---|---|---|---|---|---|
| 29/04/2026 | 07-29-04-26 | Composition du Comité Social Territorial, et de la formation spécialisée en matière de Santé, Sécurité et Conditions de travail, le maintien ou non du paritarisme, le recueil de vote des représentants du personnel | Abstention | Vote explicite | Voir les délibérations → |
| 29/04/2026 | 08-29-04-26 | Approbation du bail commercial conclu entre la Ville de Bessancourt et La Maison de la Santé Pluriprofessionnelle « Francine Leca », Société interprofessionnelle de soins ambulatoires | Pour | Vote par défaut de la délibération | Voir les délibérations → |
| 07/04/2026 | 01-07-04-2026 | Délégations du conseil municipal au maire | Contre | Vote explicite | Voir les délibérations → |
| 07/04/2026 | 02-07-04-2026 | Indemnités de fonctions des Élus | Abstention | Vote explicite | Voir les délibérations → |
| 07/04/2026 | 03-07-04-2026 | Détermination du nombre de membres au Conseil d’Administration du CCAS | Pour | Vote par défaut de la délibération | Voir les délibérations → |
| 07/04/2026 | 04-07-04-2026 | Désignation des membres du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale | Pour | Vote par défaut de la délibération | Voir les délibérations → |
| 07/04/2026 | 05-07-04-26 | Désignation des membres de la Commission d’Appel d’offres | Contre | Vote explicite | Voir les délibérations → |
| 07/04/2026 | 06-07-04-26 | Constitution commissions communales et désignation des Membres | Pour | Vote par défaut de la délibération | Voir les délibérations → |
| 07/04/2026 | 07-07-04-26 | Désignation des Délégués du Syndicat Mixte pour la Gestion de la Fourrière Animale dans le Val d'Oise (SMGFAVO) | Abstention | Vote explicite | Voir les délibérations → |
| 07/04/2026 | 08-07-04-26 | Désignation des Délégués du S.I.E.R.E.I.G. André Messager (lycées et collège de Taverny | Abstention | Vote explicite | Voir les délibérations → |
| 07/04/2026 | 09-07-04-26 | Désignation des délégués du S.I.E.R.E.I.G. de la Vallée de Montmorency | Abstention | Vote explicite | Voir les délibérations → |
| 07/04/2026 | 10-07-04-26 | Désignation des Délégués de l’Association Régionale Intercommunale d'Aide Familiale (A.R.I.A.F.) | Abstention | Vote explicite | Voir les délibérations → |
| 07/04/2026 | 11-07-04-26 | Désignation des délégués de l’Association des communes du massif forestier de Montmorency | Abstention | Vote explicite | Voir les délibérations → |
| 07/04/2026 | 12-07-04-26 | Désignation des Délégués de la Commission Locale d’Information et de Surveillance (C.L.I.S) auprès de l’unité de traitement des déchets exploités par la compagnie générale de Cergy Pontoise à Saint-Ouen-l’Aumône | Abstention | Vote explicite | Voir les délibérations → |
| 07/04/2026 | 13-07-04-26 | Désignation des Délégués de la Commission Locale d’Information et de Surveillance (C.L.I.S) pour le suivi de l’exploitation par les sociétés Placoplatre et Lafargeplâtres de la carrière de gypse située sous le massif forestier de Montmorency | Abstention | Vote explicite | Voir les délibérations → |