Stéphanie MOLERO
Dynamique Bessancourt
Comment sont calculés les pourcentages ?
Présence : sur les séances où l’élu figure dans la composition, pour la période et le groupe sélectionnés. Les absences, excuses, pouvoirs donnés et données manquantes sont séparés. Un pouvoir reçu compte comme une présence.
Votes personnels : sur les délibérations renseignées lorsque l’élu est présent, y compris « ne prend pas part ». Le vote explicite est prioritaire ; sinon le vote par défaut de la délibération s’applique (Pour si ce champ est vide, comme dans la page conseil actuelle). Un résultat déduit du défaut est signalé dans le détail.
Les votes d’un élu ayant donné pouvoir sont affichés séparément, sans être intégrés aux pourcentages personnels. Ils ne sont pas déduits du vote du mandataire. Les données inconnues ou contradictoires sont exclues des pourcentages de vote.
4 séance(s) · 30 vote(s) personnel(s) renseigné(s) · 0 vote(s) par procuration · 0 pouvoir(s) reçu(s)
Participation aux séances
Votes personnels
0 vote(s) personnel(s) non renseigné(s) ou incohérent(s).
Détail des délibérations
| Date du conseil | Numéro | Délibération | Vote | Origine | Accès |
|---|---|---|---|---|---|
| 29/04/2026 | 01-29-04-2026 | Annule et remplace délibération n°08-07-04-26 - Désignation des Délégués du S.I.E.R.E.I.G. André Message | Contre | Vote explicite | Voir les délibérations → |
| 29/04/2026 | 02-29-04-2026 | Fixation taux communaux année 2026 | Pour | Vote par défaut de la délibération | Voir les délibérations → |
| 29/04/2026 | 03-29-04-26 | Budget primitif 2026 | Abstention | Vote explicite | Voir les délibérations → |
| 29/04/2026 | 04-29-04-26 | Subvention de fonctionnement au CCAS pour 2026 | Pour | Vote explicite | Voir les délibérations → |
| 29/04/2026 | 05-29-04-26 | Fixation de la composition du Comité Social Territorial, le maintien ou non du paritaire, le recueil des votes des représentants de l’employeur. | Abstention | Vote explicite | Voir les délibérations → |
| 29/04/2026 | 06-29-04-26 | Création d’un Comité Social Territorial commun entre la Commune et le CCAS, Etablissement public rattaché à la Ville | Abstention | Vote explicite | Voir les délibérations → |
| 29/04/2026 | 07-29-04-26 | Composition du Comité Social Territorial, et de la formation spécialisée en matière de Santé, Sécurité et Conditions de travail, le maintien ou non du paritarisme, le recueil de vote des représentants du personnel | Abstention | Vote explicite | Voir les délibérations → |
| 29/04/2026 | 08-29-04-26 | Approbation du bail commercial conclu entre la Ville de Bessancourt et La Maison de la Santé Pluriprofessionnelle « Francine Leca », Société interprofessionnelle de soins ambulatoires | Pour | Vote par défaut de la délibération | Voir les délibérations → |
| 07/04/2026 | 01-07-04-2026 | Délégations du conseil municipal au maire | Contre | Vote explicite | Voir les délibérations → |
| 07/04/2026 | 02-07-04-2026 | Indemnités de fonctions des Élus | Abstention | Vote explicite | Voir les délibérations → |
| 07/04/2026 | 03-07-04-2026 | Détermination du nombre de membres au Conseil d’Administration du CCAS | Pour | Vote par défaut de la délibération | Voir les délibérations → |
| 07/04/2026 | 04-07-04-2026 | Désignation des membres du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale | Pour | Vote par défaut de la délibération | Voir les délibérations → |
| 07/04/2026 | 05-07-04-26 | Désignation des membres de la Commission d’Appel d’offres | Contre | Vote explicite | Voir les délibérations → |
| 07/04/2026 | 06-07-04-26 | Constitution commissions communales et désignation des Membres | Pour | Vote par défaut de la délibération | Voir les délibérations → |
| 07/04/2026 | 07-07-04-26 | Désignation des Délégués du Syndicat Mixte pour la Gestion de la Fourrière Animale dans le Val d'Oise (SMGFAVO) | Abstention | Vote explicite | Voir les délibérations → |